Administratif

Titre 1 : But et Composition .

Article premier.

L'association dite " Strate A Gemmes " rassemble, conformément à la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 les personnes de 12 à 77 ans désirant pratiquer les jeux de stratégie.(Jeux / maquettisme / Tournois).

Son objet consiste dans :

-"L'organisation et la participation aux tournois locaux et nationaux.
-"La mise en place d' un matériel commun
- Décors / pièces de jeux / documentation.
- Et de locaux communs ( locaux accessibles à tout adhérent).
-"Faciliter la compréhension des règles de jeu, techniques de peinture, construction de décors.
-"Mis à disposition de matériel de jeu.

Sa durée est illimitée.

Elle a pour siège le LOCAL JEUNES
Esplanade François Mitterand
71210 Ecuisses.
Ce siège pourra être transféré en tout lieu de la Commune d'Ecuisses, à la suite d'une
délibération de l'assemblée générale.

Article 2.

L'association se compose :

De membres simples, actifs, et d'honneur.

Est membre simple, toute personne, parrainée par au moins un membre, qui s'acquitte du paiement de la cotisation annuelle dont le montant est fixé par le bureau et approuvé par l'assemblée générale à la majorité des 2/3.
La qualité de membre de l'association se perd, après décision du Conseil d'Administration, en cas de non paiement de la cotisation annuelle, ou pour motif grave, dans les conditions fixées par le règlement intérieur.

Est membre actifs, tout membre simple qui appartient au conseil d'administration ou qui participe régulièrement a la vie de l'association.
La qualité de membres actifs se perd, après décision du Conseil d'administration, en cas de non participation à au moins trois évènements dans l'année.

Le membre susceptible de radiation, pourra être présent lors des débats précédent la décision du Conseil d'Administration et se défendre accompagné d'un autre membre de son choix.

Il appartiendra a l'Assemblée générale de confier la qualité de membre d'honneur.

 

Titre II : Ressources et moyens d’actions.

Article 3.

Les ressources de l’association sont de trois ordres
Le paiement par les membres d’une cotisation annuelle
La perception de subventions de fonctionnement et d’équipement provenant d’organisme institutionnels.
Le produit des manifestations et de l’organisation des tournois.

Article 4.

Les moyens d’actions sont de trois ordres.
L’organisation de tournois ou manifestations relatives au jeux de stratégie.
L’aménagement de locaux commun et d’un matériel commun permettant la pratique des jeux de stratégie.
L’animation d’activité dans les structures d’éducation populaire de la commune d’Ecuisses, sous la responsabilité des animateurs référents.

 

Titre III : Mode d’administration et de fonctionnement

L’Assemblée Générale .

Article 5.

L’assemblée générale est composée de la totalité des membres de l’association.
Elle est convoquée par le Président de l’association , et se réuni au moins une fois l’an.
Elle définie et oriente les actions à mener, elle entend les rapports moral et financier et vote le budget.

Article 6.

L’assemblée Générale ne peut délibérer que si le quart des membres est présent.
Le quorum étant déterminé à partir de la feuille d’émargement des membres présents à l’ouverture la séance.

Article 7.

L’ordre du jour est fixé par le Conseil d’Administration

Article 8.

Les décisions de l’Assemblée Générale seront prises à la majorité des suffrages exprimés quel qu’en soit le nombre.

 

Le Conseil d’Administration.

Article 9.

Le Conseil d’administration délibère sur les affaires courantes, il assiste le Président de
l’association dans la gestion de l’association.

Il gère le budget, organise et planifie les manifestations et participations aux tournois,
il s’assure du bon fonctionnement de l’association.convoque l’Assemblée Générale.

Un règlement intérieur est préparé par le conseil d’administration et approuvé
par l’Assemblée Générale

Article 10.

Le Conseil d’Administration se réunit au minimum trois fois l’an
Et ne peut délibérer que si le tiers des membres est présent.

Article 11.

Sont membres du Conseil d’Administration les membres du bureau et de
cinq membres actifs au maximum.

Les membres actifs désirant appartenir au Conseil d’Administration sont élus par
l’Assemblée Générale à la majorité relative pour un an.

Le Bureau

Article 12.

Les membres du bureau sont élus par l’Assemblée Générale au scrutin majoritaire à deux tours ainsi que le Président pour un an.

Le Président, préside et convoque l’Assemblée Générale,
le Conseil d’Administration et le Bureau.

Il représente l’association dans tous les actes civils et devant les tribunaux.
Il à voix prépondérante en cas de partage de voix.

En cas de vacances du poste de Président, le président adjoint assumera les fonctions
Le président jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.

Le Conseil d’administration dirige l‘association, il choisi chaque année parmi ses membres
outres le Président:

Le vice-président adjoint.

Le trésorier et son adjoint..

Le secrétaire et son adjoint.

Article 13.

Le bureau se réuni sur décision du président sans contrainte de délai ni de temps.

Article 14.

Le Bureau exécute les décisions de l’assemblée générale et du conseil d’administration.

Il peut prendre des décisions, après en avoir avisé les membres du conseil d’Administration en vue de la bonne l’exécution du programme d’activité voté en Assemblée générale.

 

TITRE III : Modification des statuts et dissolution.

Article 15.

Les présents statuts peuvent être modifiés sur proposition du Conseil d’Administration ou d’un tiers de
l’Assemblée Générale.

Article 16.

La modification des statuts intervient après le vote de l’Assemblée Générale réunie en session extraordinaire à la majorité des deux tiers.

Article 17.

La dissolution de l’association ne peut intervenir qu ‘ après vote de l’Assemblée Générale réunie à cet effet.
Le quorum étant fixé au 2/3 et la dissolution sera effective qu’à la majorité des trois quart.